BALLON D'OR
Présentation de la marque BALLON D'OR
Déposée le 12 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DE PUBLICATIONS SPORTIVES ET INDUSTRIELLES (S.O.P.U.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BALLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292368.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLON D'OR est expirée depuis le 12 décembre 1994.
SOCIETE NOUVELLE DE PUBLICATIONS SPORTIVES ET INDUSTRIELLES (S.O.P.U.S.I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription - Concession de licence n°20153 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°18838 - Publication au BOPI